Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE DE KER ANNA
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELEVAGE DE KER ANNA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1609578
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2000
Marque en couleurs, figurative de ELEVAGE DE KER ANNA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE DE KER ANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEVAGE DE KER ANNA domicilié(e) lieudit Ker Anna, 22210 PLUMIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609578.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 2000.

ELEVAGE DE KER ANNA a également déposé les autres marques suivantes : KER ANNA


ELEVAGE DE KER ANNA, Société Anonyme - lieudit Ker Anna, 22210 PLUMIEUX - France


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Oeufs